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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ
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Seguin Duteriez Le devoir de Qualité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Seguin Duteriez Le devoir de Qualité
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
98756218
Date de dépôt :
21/10/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/10/2008

Présentation de la marque Seguin Duteriez Le devoir de Qualité

Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Seguin Duteriez Le devoir de Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Z.I. de Lhérat, 63310 RANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque Seguin Duteriez Le devoir de Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Seguin Duteriez Le devoir de Qualité est expirée depuis le 21 octobre 2008.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ , ONCE


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ (S.A.) - Z.I. de Lhérat, 63310 RANDAN - France - SIREN 332651595


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Foyers ; récupérateurs de chaleur ; cheminées d'appartement ; appareil de chauffage ; appareil de cuisson ; barbecues. Cheminées (non métalliques).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.